Rédaction de contrats

Le MOOC Rédaction de contrats porte sur les usages généralement admis en matière de rédaction de contrats commerciaux, dans leur forme continentale ou anglo-saxonne. Les principales clauses de ces contrats sont examinées, à l’aide d’exemples tirés de contrats classiques.

Le cours est donné en français mais les exemples de clauses sont souvent en anglais. Les clauses ou les textes cités se trouvent également dans un document à la disposition des étudiants.

Le cours est structurés en 6 leçons, comprenant chacune un certain nombre de brèves présentations vidéo (8 à 15 minutes).

Chaque semaine de cours est validée par un questionnaire (QCM) en ligne. L’étudiant dispose de deux tentatives, seul le résultat de la dernière tentative étant retenu. Un taux de réponses correctes de 60% minimum (moyenne des six tests) est requis pour la validation.

• Semaine 1 : Première approche du contrat, documents pré-contractuels
• Semaine 2 : Complexes de contrats, désignation des parties, préambule
• Semaine 3 : Accord de base et garanties
• Semaine 4 : Clauses relatives à la responsabilité
• Semaine 5 : Propriété et durée du contrat
• Semaine 6 : Clauses standards et résolution des litiges

Une formation de base en droit est souhaitable.

Sylvain Marchand Professeur ordinaire en droit des obligations à l’université de Genève en 2005 et garde une activité de conseil dans une étude genevoise et de professeur associé (droit de l’exécution forcée) à l’Université de Neuchâtel. Il enseigne également dans divers programmes de formation continue, et à l’École d’avocature de Genève.