Les fondamentaux du droit d’auteur

Le droit d’auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, mais aussi jeux vidéo, objets de la vie quotidienne…

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Présentation

Le droit d'auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, mais aussi jeux vidéo, objets de la vie quotidienne... Berceau des arts, il représente aujourd'hui un secteur majeur de l'économie européenne. Parfois remis en cause, il est aussi souvent mal compris. Alors de quoi parle-t-on ? Au-delà des idéés reçues, qu'est-ce que le droit d'auteur exactement ?

L'Université Paris-Sud / Paris-Saclay – par le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) – et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur.

Aussi, ce Mooc expose les fondamentaux du droit d'auteur en répondant à trois questions : quoi, qui et comment ?

Qu'est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit ?
Au bénéfice de qui ?
Quelle est l'étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?

Des universitaires spécialistes de la question développeront ces contenus, grâce à des modules vidéos et à différents compléments théoriques et pratiques.

Programme

- Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur

Comprendre l'histoire du droit d’auteur, comment il s'est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s'est déployé.

- Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur

Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

- Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre

Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?

- Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur

Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

- Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral

Caractères et contenu du droit moral.

- Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux

Caractères et contenu du monopole d'exploitation.

- Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur

Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?

- Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur

Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

- Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective

Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?

Déroulement

Ce Mooc comporte neuf semaines.

Chaque semaine, une nouvelle thématique sera accessible. Les cours sont composés de vidéos d'une dizaine de minutes chacune, de cas pratiques, d'exercices et de documents complémentaires, pour attirer votre attention sur les notions importantes.

Les vidéos seront suivies de quelques questions afin de vous permettre de faire le point sur vos acquis et d'obtenir, le cas échéant, une attestation de suivi avec succès.

Intervenants

RESPONSABLE, DIRECTION SCIENTIFIQUE DU MOOC

ALEXANDRA BENSAMOUN,

Professeur de droit privé à l'Université de Rennes 1 (IODE – UMR CNRS 6262), Chercheur associé à l'Université Paris-Sud, membre du Comité de direction du CERDI, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud/Paris Saclay

ENSEIGNANTS

VALÉRIE-LAURE BENABOU,

Professeur de droit privé,

Université Aix Marseille

SARAH DORMONT

Maître de conférences en droit privé,

Université Paris-Est Créteil

DAVID EL SAYEGH

Secrétaire général de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)

JULIE GROFFE

Maître de conférences en droit privé,

Université Paris Sud / Paris Saclay,