Présentation

  Programme

- Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur

• Comprendre l'histoire du droit d’auteur, comment il s'est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s'est déployé.

- Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur

• Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

- Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre

• Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?

- Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur

• Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

- Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral

• Caractères et contenu du droit moral.

- Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux

• Caractères et contenu du monopole d'exploitation.

- Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur

• Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?

- Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur

• Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

- Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective

• Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?

  Déroulement

Ce Mooc comporte neuf semaines.

Chaque semaine, une nouvelle thématique sera accessible. Les cours sont composés de vidéos d'une dizaine de minutes chacune, de cas pratiques, d'exercices et de documents complémentaires, pour attirer votre attention sur les notions importantes.

Les vidéos seront suivies de quelques questions afin de vous permettre de faire le point sur vos acquis et d'obtenir, le cas échéant, une attestation de suivi avec succès.

  Intervenants

RESPONSABLE, DIRECTION SCIENTIFIQUE DU MOOC

ALEXANDRA BENSAMOUN,

Professeur de droit privé à l'Université de Rennes 1 (IODE – UMR CNRS 6262), Chercheur associé à l'Université Paris-Sud, membre du Comité de direction du CERDI, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud/Paris Saclay

ENSEIGNANTS

VALÉRIE-LAURE BENABOU,

Professeur de droit privé,

Université Aix Marseille

SARAH DORMONT

Maître de conférences en droit privé,

Université Paris-Est Créteil

DAVID EL SAYEGH

Secrétaire général de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)

JULIE GROFFE

Maître de conférences en droit privé,

Université Paris Sud / Paris Saclay,

secrétaire générale du CERDI

JEAN LAPOUSTERLE

Professeur de droit privé, Université Paris-Sud / Paris-Saclay, codirecteur du CERDI

LAURENT PFISTER

Professeur d'histoire du droit, Université Paris 2 Panthéon-Assas

PIERRE SIRINELLI

Professeur à l'École de droit de la Sorbonne,

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, codirecteur du CERDI

EDOUARD TREPPOZ

Professeur de droit privé,

Université Jean Moulin Lyon 3