

Les fondamentaux du droit d’auteur
Le droit d’auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, mais aussi jeux vidéo, objets de la vie quotidienne…
Présentation
Le droit d'auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, mais aussi jeux vidéo, objets de la vie quotidienne... Berceau des arts, il représente aujourd'hui un secteur majeur de l'économie européenne. Parfois remis en cause, il est aussi souvent mal compris. Alors de quoi parle-t-on ? Au-delà des idéés reçues, qu'est-ce que le droit d'auteur exactement ?
L'Université Paris-Sud / Paris-Saclay – par le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) – et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur.
Aussi, ce Mooc expose les fondamentaux du droit d'auteur en répondant à trois questions : quoi, qui et comment ?
- Qu'est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit ?
- Au bénéfice de qui ?
- Quelle est l'étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?
Des universitaires spécialistes de la question développeront ces contenus, grâce à des modules vidéos et à différents compléments théoriques et pratiques.
Programme
- Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur
- Comprendre l'histoire du droit d’auteur, comment il s'est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s'est déployé.
- Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur
- Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.
- Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre
- Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?
- Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur
- Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?
- Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral
- Caractères et contenu du droit moral.
- Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux
- Caractères et contenu du monopole d'exploitation.
- Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur
- Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?
- Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur
- Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?
- Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective
- Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?
Déroulement
Ce Mooc comporte neuf semaines.
Chaque semaine, une nouvelle thématique sera accessible. Les cours sont composés de vidéos d'une dizaine de minutes chacune, de cas pratiques, d'exercices et de documents complémentaires, pour attirer votre attention sur les notions importantes.
Les vidéos seront suivies de quelques questions afin de vous permettre de faire le point sur vos acquis et d'obtenir, le cas échéant, une attestation de suivi avec succès.
Intervenants
RESPONSABLE, DIRECTION SCIENTIFIQUE DU MOOC
ALEXANDRA BENSAMOUN,
Professeur de droit privé à l'Université de Rennes 1 (IODE – UMR CNRS 6262), Chercheur associé à l'Université Paris-Sud, membre du Comité de direction du CERDI, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud/Paris Saclay
ENSEIGNANTS
VALÉRIE-LAURE BENABOU,
Professeur de droit privé,
Université Aix Marseille
SARAH DORMONT
Maître de conférences en droit privé,
Université Paris-Est Créteil
DAVID EL SAYEGH
Secrétaire général de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
JULIE GROFFE
Maître de conférences en droit privé,
Université Paris Sud / Paris Saclay,
secrétaire générale du CERDI
JEAN LAPOUSTERLE
Professeur de droit privé, Université Paris-Sud / Paris-Saclay, codirecteur du CERDI
LAURENT PFISTER
Professeur d'histoire du droit, Université Paris 2 Panthéon-Assas
PIERRE SIRINELLI
Professeur à l'École de droit de la Sorbonne,
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, codirecteur du CERDI
EDOUARD TREPPOZ
Professeur de droit privé,
Université Jean Moulin Lyon 3
- Début du cours 01 oct 2018
- Fin du cours 02 déc 2018
- Effort estimé 2:00 h/semaine
- Coût Gratuit
- Disciplines Droit et Sciences Politiques
- Langue Français
- Organisateur Université Paris Sud
- Plateforme Fun Mooc
Les Ecoles à la Une

HEPO DAKAR – Ecole des Hautes Etudes Polytechniques de Dakar
Dakar

NEOMA Business School
Rouen-Reims-Paris

Ecole Supérieure Multinationale des Télécommunications – ESMT
Dakar

Blue Mountains International Hotel Management School
Sydney

HEC Montréal
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